RÈGLEMENT INTÉRIEUR
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Texte approuvé à l'Assemblée générale d'Aoste (Italie) le 06-01-2019; Mise à jour AG 18-07-2020
I. DE L’ASSOCIATION EN GÉNÉRAL
Article 1 : Système juridique
Article 2 : Objet du Règlement intérieur
Article 3 : Objectifs de l’AEJeST
Article 4 : Siège juridique et administratif
II. DES MEMBRES
- Chapitre I. Catégorie de membres
Article 5. Les membres fondateurs
Article 6. Personnes morales (groupements, entités)
Article 7. Personnes physiques (membres individuels)
Article 8. Membres d’honneur
- Chapitre II. L’entrée de nouveaux membres
Article 9. Moment de l’entrée
Article 10. Conditions de capacité et d’admission des membres
Article 11. Procédure d’admission
Article 12. Procédure d’admission des personnes morales (entités)
Article 13. Procédure d’admission des personnes physiques (membres individuels)
- Chapitre III. Aspects économiques
Article 14. Cotisations des membres
Article 15. Le quota des personnes morales
Article 16. Le quota des personnes physiques
Article 17. Paiement de la cotisation
- Chapitre IV. Le statut juridique des membres
Article 18. Droits et devoirs des membres
Article 19. Régime disciplinaire
Article 20. Perte de la qualité de membre
III. DES ACTIVITÉS L’AEJeST
Article 21. Plan stratégique
Article 22. Le développement des activités
Article 23. Activités relatives aux relations internationales
Article 24. Activités relatives aux langues à utiliser dans les communiqués officiels de l’AEJeST
Article 25. Normes d’image institutionnelle de l’AEJeST
Article 26. Activités liées aux communiqués sur le site web de l’AEJeST
Article 27. Activités relatives aux communications dans d’autres médias
Article 28. Activités liées à la reconnaissance des bonnes pratiques en matière de protection et de promotion des Jeux et Sport Traditionneles.
Article 29. Activités liées à l’élaboration et à la mise à jour de la base de données des membres de l’AEJeST.
IV. DU FONCTIONNEMENT DE L’AEJeST
- Chapitre I. Du conseil d’administration (CA)
Article 30. La composition
Article 31. Nomination, vacance et révocation de membres
Article 32. Les réunions
Article 33. Compétence
Article 34. Le Président
Article 35. Le Secrétaire général
Article 36. Trésorier ou Vice-président des Ressources Économiques
Article 37. Les autres membres du Conseil d’administration
- Chapitre II. De l’Assemblée générale
Article 38. La nature
Article 39. Représentation et vote délégué
Article 40. L’assemblée générale ordinaire
Article 41. L’assemblée générale extraordinaire
Article 42. La citation à comparaître
Article 43. Le quorum de constitution
Article 44. Conduite des réunions
Article 45. L’adoption des accords
Article 46. Pouvoirs de l’Assemblée générale
Article 47. Désignation des membres chargés d’organiser l’Assemblée Générale ou la Réunion du CA
Article 48. L’organisation des Assemblées Générales
Article 49. Ordre du jour de la réunion de l’AG et du CA
Article 50. Frais de voyage du Conseil d’administration
- Chapitre III. Sur le processus électoral
Article 51. Le système électoral. Élections CA
V. DE LA DISSOLUTION
Article 52. La Commission de liquidation
Article 53. Destination du solde
VI. LES STATUTS ET LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Article 54. Réforme des statuts et du règlement intérieur
Article 55. Interprétation et application du Règlement intérieur
DISPOSITIONS FINALES
- Disposition finale I
Article 56. Entrée en vigueur du Règlement intérieur.
ANNEXES
ANNEXE 1 Formulaire Inscription AEJeST Personnes Juridiques
ANNEXE 2 Clause Transfert Donnees Personne Juridique
ANNEXE 3 Formulaire Inscription AEJeST Personnes Physiques
ANNEXE 4 Clause Transfert Donnees Personne Physique
ANNEXE 5 Cotisations selon Categories
ANNEXE 6 Presentation Candidats Reconnaissances
ANNEXE 7 Indemnites Voyages Offcielles
