Association Européenne des Jeux et Sports Traditionnels

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. Texte approuvé à l'Assemblée générale d'Aoste (Italie) le 06/01/2019

L’Association Européenne des Jeux et Sports traditionnels

I. DE L’ASSOCIATION EN GÉNÉRAL

Article 1 : Système juridique

Article 2 : Objet du Règlement intérieur

Article 3 : Objectifs de l’AEJeST

Article 4 : Siège juridique et administratif

 

II. DES MEMBRES

  • Chapitre I. Catégorie de membres

Article 5. Les membres fondateurs

Article 6. Personnes morales (groupements, entités)

Article 7. Personnes physiques (membres individuels)

Article 8. Membres d’honneur

 

  • Chapitre II. L’entrée de nouveaux membres

Article 9. Moment de l’entrée

Article 10. Conditions de capacité et d’admission des membres

Article 11. Procédure d’admission

Article 12. Procédure d’admission des personnes morales (entités)

Article 13. Procédure d’admission des personnes physiques (membres individuels)

  • Chapitre III. Aspects économiques

Article 14. Cotisations des membres

Article 15. Le quota des personnes morales

Article 16. Le quota des personnes physiques

Article 17. Paiement de la cotisation

 

  • Chapitre IV. Le statut juridique des membres

Article 18. Droits et devoirs des membres

Article 19. Régime disciplinaire

Article 20. Perte de la qualité de membre

III. DES ACTIVITÉS L’AEJeST

Article 21. Plan stratégique

Article 22. Le développement des activités

Article 23. Activités relatives aux relations internationales

Article 24. Activités relatives aux langues à utiliser dans les communiqués officiels de l’AEJeST

Article 25. Normes d’image institutionnelle de l’AEJeST

Article 26. Activités liées aux communiqués sur le site web de l’AEJeST

Article 27. Activités relatives aux communications dans d’autres médias

Article 28. Activités liées à la reconnaissance des bonnes pratiques en matière de protection et de promotion des Jeux et Sport Traditionneles.

Article 29. Activités liées à l’élaboration et à la mise à jour de la base de données des membres de l’AEJeST.

IV. DU FONCTIONNEMENT DE L’AEJeST

  • Chapitre I. Du conseil d’administration (CA)

Article 30. La composition

Article 31. Nomination, vacance et révocation de membres

Article 32. Les réunions

Article 33. Compétence

Article 34. Le Président

Article 35. Le Secrétaire général

Article 36. Trésorier ou Vice-président des Ressources Économiques

Article 37. Les autres membres du Conseil d’administration

  • Chapitre II. De l’Assemblée générale

Article 38. La nature

Article 39. Représentation et vote délégué

Article 40. L’assemblée générale ordinaire

Article 41. L’assemblée générale extraordinaire

Article 42. La citation à comparaître

Article 43. Le quorum de constitution

Article 44. Conduite des réunions

Article 45. L’adoption des accords

Article 46. Pouvoirs de l’Assemblée générale

Article 47. Désignation des membres chargés d’organiser l’Assemblée Générale ou la Réunion du CA

Article 48. L’organisation des Assemblées Générales

Article 49. Ordre du jour de la réunion de l’AG et du CA

Article 50. Frais de voyage du Conseil d’administration

 

  • Chapitre III. Sur le processus électoral

Article 51. Le système électoral. Élections CA

V. DE LA DISSOLUTION

Article 52. La Commission de liquidation

Article 53. Destination du solde

VI. LES STATUTS ET LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 

Article 54. Réforme des statuts et du règlement intérieur

Article 55. Interprétation et application du Règlement intérieur

DISPOSITIONS FINALES

  • Disposition finale I

Article 56. Entrée en vigueur du Règlement intérieur.

DOCUMENTS D’INTÉRÊT